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1.Introduction:
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2. Utilisation de notre site web
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3. Conditions Générales
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4.Produits et services
Tout achat a travers notre site web est sujet a la disponibilté du service. Nous pouvons, à notre seule discretion, limiter ou canceler les quantitées offertes sur notre site web, ou limiter la vente de nos produits et services à toute persone, famille, region géographique ou jurisdiction. Les prix pour nos produits et ou services sont sujets à changements, et ce sans avertissement. Si non indiqué, tout les prix sur notre site web sont en dollars Canadiens. Nous nous reservons le droit, a notre seule discretion, de refuser les commandes, incluant sans limitation, les commandes qui sont places par des distributuers ou des revendeurs. Si nous croyons que vous avez faite une fausse declaration ou une fraude, nous avons le droit de canceler la commande, et d’avertir les autoritées concernées. Nous ne garantissons pas l’exactidude des couleurs, et du design des produits sur notre site web. Nous avons fait des efforts pour nous assurer que les couleurs et le design de nos produits sur le site web sont aussi précis que possible.
5.Liens a des site de tièrces parties
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6.Commentaires, retour d’information et autres soumissions
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7. Vos renseignements personels
Veuillez consulter notre politique sur la vie privée pour savoir comment nous utilisons et partageons votre information personnelle.
8. Erreurs et omissions
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9. Exonération et limite de responsabilité
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10.Indemisation
Vous acceptez de nous defendre et de nous indeminiser, et nous tenir, nous, et nos membres de nos groups, l’innocuité, et nos et leurs directeurs, officiers, agents, contractuelrs, et employés respectifs contre tout perte, responsabilité, revendications, frais (incluant les frais légaux), de toute forme et resultant, relié à ou en connection à l’utilisation de notre site web, la violation de votre part des termes de service, ou la publication, ou la transmission de quelquonque matériaux sur ou a travers notre site web par vous, incluant mais non limité à, toute créance d’une tierce partie que tout information ou matériaux que vous avez fournie ne violent pas de droits préexistants de tiers.
11.Intégralité du contrat
Les clauses et tout document referé dans ceux-ci représentent le contrat entier entre vous et nous dans le context des termes, et remplace tout contrat, arrangement, ou accord antérieur entre nous, qu’il soit de écrit ou oral. Nous (vous et nous) reconnaissons que, en entrant dans ce contrat, ni vous ni nous n’avons base ceci sur des declarations qui nous auraient été faites, representation, engagement, ou promesse faite par un autre, ou implicite mis a part ce qui a été dit et écrit entre vous et nous, dans le contrat, comme stipule dans les termes.
12.Renonciation
Aucun manquement de notre part dans l’exercice ou dans l’applications de droits ou dispositions des présentes conditions d’utilisation ne peut être interprété comme une renunciation desdits droits ou desdites dispositions. Aucune renunciation par une partie à un défaut de respecter la présente entente ne constituera une renunciation à tout autre défaut, qu’Il soit de nature similaire ou non. Aucune renunciation de notre part est valide à moins qu’elle soit communiqué avec l’autre partie par écrite.
13.Titres et Sous-Titres
Tout titre ou sous-titre inclut dans les termes est pour des raisons de commodité uniquement.
14.Divisibilité
Si une quelconque modalité de la présente convention est invalide, illégale, ou nulle, cette modalité en sera supprimée et les autres modalités continueront d’être pleinement en vigueur, et continueront d’être valide dans la plus large mesure autorisée par la loi.
15.Loi applicable
Tout différend découlant de nos termes, politiques de vie privée, utilization de notre site web, de nos produits ou services offerts sur notre site web seront résolus en accord avec les lois de la province de Quebec sans ternir compte d’éventuels conflits avec les dispositions de la loi. Toute dispute, action, ou procedure en relation avec nos termes, ou l’acces ou utilization de notre site web doivent être réglé devant les tribunaux du Québec, siégeant dans la ville de Deux-Montagnes, Quebec, Canada, et vous consentez de façon irrevocable à la competence exclusive de ces tribunaux.
16.Questions ou Préoccupations
Veuillez envoyer toute question, commentaire, ou retroaction a info@soccerdxm.org. Nous sommes determines à maintenir la precision, confidentialité et securité de vos informations personnelles qui vous indentifient (“informations personnelles”). Dans le cadre de cet effort, notre politique de la vie privée gouverne nos actions en ce qui concerne la collection, utilization, et partage de vos informations personneles. Notre politique de vie privée est base sur les valeurs dans le modèle du code de l’Associtaion Canadienne des Standards pour la protection de l’information des informations personnelles, et la loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques.
Informations personnelles
1.Introduction
Nous sommes responsible de maintenir et de protéger vos informations personneles sous notre contrôle. Nous avons designé un ou plusieurs individus qui est/sont responsable de notre respect de nos règles sur la politique de la vie privée.
2.Détermination des fins
Nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels afin de vous donner le service que vous avez demandé, et de vous offrir des produits et services que nous pensons pourraient vous interessés. La raison pour laquelle nous receuillons l’information personnele sera identifié au moment ou nous la receuillons. Dans certaines circonstances, la raison pour laquelle nous receuillons l’information peut être claire, le consentmenet peut être implicite, comme quand votre nom, address et information de paiement sont donnés pour une commande.
3.Consentement
Consentement et accord sont requis pour la collection, l’utilisation et la transmission des informations personneles, excepté ou requis ou permis par la loi. Nous fournir vos informations personnelles est toujours votre choix. Par contre, votre décision de ne pas nous donner certaines informations peut limiter notre abilitée de vous donner certains produits ou services. Nous ne requirons pas que vous consentiez a la collection, utilisation, ou partage de l’information comme condition de vous fournir un produit ou service, sauf comme requis pour être en mesure de vous fournir le dit produit ou service.
4.Limiter la collection
L’information personnele collectionnée sera limité aux details necessaire pour être en mesure de vous identifier. Avec votre consentement, nous pourrions collecter des information personneles en personne, par telephone, ou en correspondant avec vous via la poste, fax, ou l’internet.
5.Limitation d’utilisation, retention, et partage.
L’information personelle peut seulement être utilisé ou partagé pour la raison qu’elle a été collecté à moins que vous n’ayez consenti autrement, ou qu’il est requis ou permis par la loi. L’information personnelle ne sera gardé pour le temps requis pour remplir la function pour laquelle nous l’avons requellie, ou comme demandé par la loi.
6.Exactitude
L’information personnele sera maintenue avec exactitude, être complete et à jour comme necessaire pour remplir la function pour laquelle elle est utilisée.
7.Protection des renseignements de notre clientele
L’information personelle sera protégé par des mesures de protections appropriés pour la nature et le niveaux de sensibilité de l’information. Nous prenons toutes les precautions raisonables pour protéger votre information personelle de toute perte, utilization non-autorisée, accès ou partage.
8.Transparence
Nous vous rendrons l’information disponible a propos de nos politiques et pratiques en rapport a la gestion de vos informations personnelles
9.Accès par des clients
Sur demande, vous serez informé de l’existence, utilization et partage de vos informations personnelles, et vous y aurez accès. Vous pourez verifier l’exactitude et l’exhaustivité de vos informations personnelles, et pouvez demander qu’on les corrige si necessaire. Par contre, dans certaines circonstances permises par la loi, nous ne fournirons pas certaines informations. Par exemple, nous ne fournirions pas l’information qui vous est relié si d’autres individus sont référencés par cette information, et qu’Il y a des restrictions d’ordre légale, sécuritée, ou comercialles.
10.Gestion des réclamations et suggestions des clients
Vous pouvez envoyer toute question ou demande en rapport a notre politique de la vie privée ou nos pratiques à: info@soccerdxm.org ou par courier à
CS SHAMROCKS FC
200 Henri-Dunant
Deux-Montagnes (Québec)
J7R 4W6, Canada
Informations Additionelles:
Témoins
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Autres sites webs
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